Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPILLOTINE
MAUS Yann

Numéro de dépôt :
3293854
Date de dépôt :
19/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2014
PAPILLOTINE de MAUS Yann

Présentation de la marque PAPILLOTINE

Déposée le 19 mai 2004 par MAUS Yann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAPILLOTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est MAUS Yann domicilié(e) Lieu dit Pégourie,47390 LAYRAC - 47390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAUS Yann domicilié(e) Lieu dit Pégourie,47390 LAYRAC - 47390 - France.

La marque PAPILLOTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPILLOTINE est expirée depuis le 19 mai 2014.

MAUS Yann a également déposé les autres marques suivantes : ANABELLE


MAUS Yann - Lieu dit Pégourie,47390 LAYRAC - 47390 - France


MAUS Yann - Lieu dit Pégourie,47390 LAYRAC - 47390 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses commestibles. Services de restauration (alimentation) ; hebergement temporaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.