Déposée le 19 mai 2004 par MAUS Yann
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PAPILLOTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-27 du 2 juillet 2004.
Le déposant est MAUS Yann domicilié(e) Lieu dit Pégourie,47390 LAYRAC - 47390 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAUS Yann domicilié(e) Lieu dit Pégourie,47390 LAYRAC - 47390 - France.
La marque PAPILLOTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293854.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPILLOTINE est expirée depuis le 19 mai 2014.
MAUS Yann a également déposé les autres marques suivantes : ANABELLE
MAUS Yann - Lieu dit Pégourie,47390 LAYRAC - 47390 - France
MAUS Yann - Lieu dit Pégourie,47390 LAYRAC - 47390 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44
Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses commestibles. Services de restauration (alimentation) ; hebergement temporaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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